Raphaël CostaTheo Renaudie/5
2 notes
Résumé :
Dans ce deuxième ouvrage, Curiosités Juridiques s’attaque cette fois-ci aux lois, arrêtés municipaux et autres règlements drôles, inattendus et insolites présentant le droit sous un jour nouveau.
Les curieux découvriront plus de 66 textes d’époques diverses allant de la restriction du port du pantalon par les femmes à la proposition de loi pour uriner en paix en passant par des arrêtés anti-soucoupes volantes ou pro-Père-Noël : une nouvelle compilatio... >Voir plus
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Citations et extraits (2)
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L’arrêté anti-Hidalgo
À Maisons-Laffitte, cité hippique du nord-ouest parisien, on a l’habitude de faire du cheval. Mais quand il s’agit de venir à Paris on préfère souvent son automobile. Et malgré son homonymie partielle avec une maison de champagne, on n’aime pas trop les bouchons.
Alors quand l’édile parisienne, Anne Hidalgo, a mené une politique vélo, le maire de la ville à l’hippodrome n’a pas tardé à frapper du sabot :
« Considérant les projets de la Ville de Paris qui veulent rendre piétonnière la rive droite de la Seine, rendant ainsi impossible la traversée de Paris aux banlieusards obligés de prendre leur voiture ;
Considérant que le prétendu recours exclusif aux transports en commun est impossible pour les banlieusards ;
Considérant que cette mesure va augmenter les bouchons dans le centre de Paris et aggraver ainsi dangereusement la pollution,
Considérant qu’il s’agit d’une attaque directe et discriminatoire envers les banlieusards :
ARRÊTE :
Article 1 : Sa seigneurie Anne Hidalgo, encore Maire de Paris, est interdite de séjourner sur tout le territoire de Maisons-Laffitte pour une durée indéterminée, du moins jusqu'à ce qu’elle revienne sur ses projets idéologiques de ghettoïsation de la Ville de Paris.
Article 2 : le Directeur Général des Services, la Police Nationale, la Police Municipale et les Gardes Particuliers sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 3 : Cet arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Versailles dans les deux mois à compter des mesures de publicité.
Fait à Maisons-Laffitte, le 19 octobre 2015. »
Commune de Maisons-Laffitte, Arrêté municipal no 435/2015 du 19 octobre 2015 portant interdiction de séjour sur le territoire de Maisons-Laffitte du Maire de Paris
À Maisons-Laffitte, cité hippique du nord-ouest parisien, on a l’habitude de faire du cheval. Mais quand il s’agit de venir à Paris on préfère souvent son automobile. Et malgré son homonymie partielle avec une maison de champagne, on n’aime pas trop les bouchons.
Alors quand l’édile parisienne, Anne Hidalgo, a mené une politique vélo, le maire de la ville à l’hippodrome n’a pas tardé à frapper du sabot :
« Considérant les projets de la Ville de Paris qui veulent rendre piétonnière la rive droite de la Seine, rendant ainsi impossible la traversée de Paris aux banlieusards obligés de prendre leur voiture ;
Considérant que le prétendu recours exclusif aux transports en commun est impossible pour les banlieusards ;
Considérant que cette mesure va augmenter les bouchons dans le centre de Paris et aggraver ainsi dangereusement la pollution,
Considérant qu’il s’agit d’une attaque directe et discriminatoire envers les banlieusards :
ARRÊTE :
Article 1 : Sa seigneurie Anne Hidalgo, encore Maire de Paris, est interdite de séjourner sur tout le territoire de Maisons-Laffitte pour une durée indéterminée, du moins jusqu'à ce qu’elle revienne sur ses projets idéologiques de ghettoïsation de la Ville de Paris.
Article 2 : le Directeur Général des Services, la Police Nationale, la Police Municipale et les Gardes Particuliers sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 3 : Cet arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Versailles dans les deux mois à compter des mesures de publicité.
Fait à Maisons-Laffitte, le 19 octobre 2015. »
Commune de Maisons-Laffitte, Arrêté municipal no 435/2015 du 19 octobre 2015 portant interdiction de séjour sur le territoire de Maisons-Laffitte du Maire de Paris
Des communes aux noms propres peu communs
Dès 1971 mais surtout depuis les réformes de 2010 et 2016, un mécanisme de fusion de communes a été développé pour permettre aux hameaux et bourgades limitrophes de se regrouper en constituant de nouveaux villages.
Le choix du nouveau nom de ces communes nouvelles a parfois été un casse-tête résolu par l’accolage des anciens noms. Il en est ainsi de la commune de France au nom le plus long, située dans la Marne :
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
Née en 1836 de la fusion des trois communes de Saint-Rémy-en-Bouzemont, Saint-Genest et Isson.
Depuis la loi de 2015 et suite à diverses circulaires, ces noms à rallonge sont désormais référencés comme les « noms à éviter ». Pourquoi faire long quand il est possible de faire Hypercourt ?
C’est ce qu’ont choisi de faire, en 2017, les communes de Hyencourt-le-Grand, Omiécourt et Pertain en votant pour leur nouveau nom : Hypercourt.
En 2021, la Commission de toponymie du Conseil national de l’information géographique a édité un guide pratique à l’usage des élus pour le choix du nom des communes nouvelles.
Outre des considérations historiques et géographiques, le guide contient également des recommandations orthographiques et sémantiques illustrées d’écueils à éviter.
Ainsi, quelques mauvaises idées aboutissent à la lourdeur de certains documents administratifs où l’on peut lire « la commune nouvelle de Jugon-les-Lacs-Commune- Nouvelle (Côtes-d’Armor) », « la communauté́ d’agglomération de Roannais-Agglomération (Loire) » ou « la communauté́ de communes de Communauté́-de-Communes-de- Portes-Sud-Périgord (Dordogne) ».
Conseil national de l’information géographique, Commission nationale de toponymie, décider du nom d’un lieu, Guide pratique à l’usage des élus, 2021,
Plus anecdotiquement, c’est parfois pour des raisons historiques que les communes changent de nom.
Ainsi en 1915, la commune du Doubs, Les Allemands, a changé de nom sur réclamation de ses habitants, elle s’appelle depuis : Les Alliés.
De la même manière la commune des Allemans (Ariège) est devenue la Tour-du-Crieu
Délibérations communales approuvées par le décret présidentiel du 14 octobre 1915, journal officiel du 26 octobre 1915
Dès 1971 mais surtout depuis les réformes de 2010 et 2016, un mécanisme de fusion de communes a été développé pour permettre aux hameaux et bourgades limitrophes de se regrouper en constituant de nouveaux villages.
Le choix du nouveau nom de ces communes nouvelles a parfois été un casse-tête résolu par l’accolage des anciens noms. Il en est ainsi de la commune de France au nom le plus long, située dans la Marne :
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
Née en 1836 de la fusion des trois communes de Saint-Rémy-en-Bouzemont, Saint-Genest et Isson.
Depuis la loi de 2015 et suite à diverses circulaires, ces noms à rallonge sont désormais référencés comme les « noms à éviter ». Pourquoi faire long quand il est possible de faire Hypercourt ?
C’est ce qu’ont choisi de faire, en 2017, les communes de Hyencourt-le-Grand, Omiécourt et Pertain en votant pour leur nouveau nom : Hypercourt.
En 2021, la Commission de toponymie du Conseil national de l’information géographique a édité un guide pratique à l’usage des élus pour le choix du nom des communes nouvelles.
Outre des considérations historiques et géographiques, le guide contient également des recommandations orthographiques et sémantiques illustrées d’écueils à éviter.
Ainsi, quelques mauvaises idées aboutissent à la lourdeur de certains documents administratifs où l’on peut lire « la commune nouvelle de Jugon-les-Lacs-Commune- Nouvelle (Côtes-d’Armor) », « la communauté́ d’agglomération de Roannais-Agglomération (Loire) » ou « la communauté́ de communes de Communauté́-de-Communes-de- Portes-Sud-Périgord (Dordogne) ».
Conseil national de l’information géographique, Commission nationale de toponymie, décider du nom d’un lieu, Guide pratique à l’usage des élus, 2021,
Plus anecdotiquement, c’est parfois pour des raisons historiques que les communes changent de nom.
Ainsi en 1915, la commune du Doubs, Les Allemands, a changé de nom sur réclamation de ses habitants, elle s’appelle depuis : Les Alliés.
De la même manière la commune des Allemans (Ariège) est devenue la Tour-du-Crieu
Délibérations communales approuvées par le décret présidentiel du 14 octobre 1915, journal officiel du 26 octobre 1915
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https://www.lagriffenoire.com/le-suppleant.html
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le procès du Père Noël: Condamnerez-vous le père Noël ? de Raphaël Costa aux éditions Enrick
https://www.lagriffenoire.com/le-proces-du-pere-noel-condamnerez-vous-le-pere-noel.html
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La géopolitique, tout simplement: Comprendre le monde et les relations internationales de Anne Sénéquier et Pascal Boniface aux éditions Eyrolles
https://www.lagriffenoire.com/la-geopolitique-tout-simplement-comprendre-le-monde-et-les-relations-internationales.html
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Age of Vice de Deepti Kapoor et Michèle Albaret-Maatsch aux éditions Robert Laffont
https://www.lagriffenoire.com/age-of-vice.html
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Sambre : Radioscopie d'un fait divers de Alice Géraud aux éditions JC Lattès
https://www.lagriffenoire.com/sambre-radioscopie-d-un-fait-divers.html
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Quatre heures, vingt-deux minutes et dix-huit secondes de Lionel Shriver aux éditions Pocket
https://www.lagriffenoire.com/quatre-heures-vingt-deux-minutes-et-dix-huit-secondes-1.html
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À prendre ou à laisser de Lionel Shriver et Catherine Gibert aux éditions Belfond
https://www.lagriffenoire.com/a-prendre-ou-a-laisser.html
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Les Gens de Mogador - Dominique (T1) de Elisabeth Barbier aux éditions Archipoche
https://www.lagriffenoire.com/les-gens-de-mogador-t.5-dominique-t.1.html
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Hérétiques de Leonardo Padura aux éditions Points
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le bureau d'éclaircissement des destins de Gaëlle Nohant aux éditions Grasset
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La Part des flammes de Gaëlle Nohant aux éditions Livre de Poche
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Les sources de Marie-Hélène Lafon aux éditions Buchet-Chastel
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La Loi des hommes de Wendall Utroi aux éditions Livre de Poche
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Avec le monstre du placard, ça déménage ! de Antoine Dole et Bruno Salamone aux éditions Actes Sud Junior
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