Les monuments historiques, un nouvel enjeu ? Volume 2 : Actes du colloque Limoges, 29-30 octobre 2003

(Les) Monuments historiques, un nouvel enjeu ? Ouv. Collectif.
Actes du colloque organisé par le CRIDEAU – CNRS/INRA – Université de Limoges et le centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) Université Montesquieu – Bordeaux IV
Paris. L'HARMATTAN. Coll. Droit du patrimoine culturel et naturel. 2004. 2 volumes.

Présentation de l'Editeur :
La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques traite non seulement de la protection des immeubles mais aussi des objets mobiliers dignes d'intérêt du point de vue de l'art et de l'histoire. Texte fondateur, la loi de 1913 a également servi de modèle à travers le monde, d'autant que depuis la Conférence des Nations unies de Johannesburg en 2002 le développement durable intègre également les aspects culturels et éthiques.
Universitaires, avocats et professionnels du patrimoine réfléchissent sur les perspectives d'évolution en France et à l'étranger dans les domaines touchant à la fois à la protection, la valorisation de notre patrimoine culturel et le statut des acteurs des monuments historiques (architectes, conservateurs, etc.)
Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) et le ministère de la culture et de la Communication ont accordé leur haut patronage pour la manifestation scientifique à l'origine des contributions de cet ouvrage ;
Table des matières :
Volume 1

Avant Propos. PRIEUR Michel et AUDRERIE Dominique
Introduction. PRIEUR, Michel
La protection des monuments historiques
Des monuments historiques au patrimoine. BERCE, Françoise
Les critères de protection : la loi de 1913 complétée par les conventions européennes et la convention sur le patrimoine mondial. AUDRERIE Dominique.
La loi du 31 Décembre 1913, matrice en droit interne : à propos des objets mobiliers. CORNU Marie
La réforme du cadre légal de protection des objets mobiliers examen de la proposition de loi du 03 avril 2001. MOURE Noël . GRANDMAISON Georges de
Fiscalité des monuments historiques et décentralisation : une mise au point nécessaire. MOURE, Noël.
Les acteurs des monuments historiques.
La loi de 1913 et les architectes en chef des monuments historiques : actualité de la loi, actualité du statut d'ACMH. BOTTON François.
Les architectes des bâtiments de France et la loi de 1913. GONDRAN François.
Les conservateurs des objets mobiliers et la loi de 1913. CHAZAUD Guy du
Le monument historique au risque de la visite . PETITFILS Isabelle
Chargés d'études et protection : de la naissance des monuments historiques. MARX Jean
L'influence de la loi sur les monuments historiques.
Les monuments naturels, reflets naturels des monuments historiques. FROMAGEAU Jérôme
Les destructions françaises récurrentes du patrimoine de qualité : Essai d'une typologie des motivations. TEXIER Alain
La diffusion des monuments historiques hors du territoire métropolitain : Notes sur un arrêté du 27 mars 2003. NEGRI Vincent
Les monuments historiques et les sites dans la législation libanaise. MALLAT Hyram
Volume 2
En périphérie des monuments historiques
Plaidoyer pour un nouveau régime des abords. MIRIEU DE LABARRE Eric
Le clergé et les églises Monuments historiques. BENOIST Père Jacques
La réglementation d'urbanisme, instrument de protection des monuments historiques. GRELLOIS Christian
L'impact des monuments historiques sur le droit de l'urbanisme. BOITUZAT Alain
Monuments Historiques : spécificité du régime fiscale. DUCHER Elisabeth
Le Monument historique comme source de tourisme. BOUIN Frédéric
Les Monuments historiques vers l'avenir.
La formation d'un patrimoine culturel d'intérêt général : rêve d'héritage, contrôle institutionnel et éthique de la protection. LAMY Yvon
L'abus monumental. LENIAUD Jean – Michel
Les monuments historiques et les appellations d'origine : effets de concomitances de la proximité ? DEDEIRE Marc
La loi de 1913 aujourd'hui. FRIER Pierre Laurent
Le projet d'une convention-cadre du Conseil de l'Europe. THEROND Daniel
Et demain ? Une perspective internationale. RÖSSLER Mechtild


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