Après le 9 juillet 1789, la France connait le premier régime parlementaire de son histoire.
L'Assemblée constituante doit tout inventer. Elle fonde un régime neuf en créant ce qu'il faut bien qualifier de "révolutions" : électorale, administrative, judiciaire, fiscale, militaire" plus l'essentiel : un régime parlementaire, source de nombreuses règles contemporaines.