Les procès de l'art : Petites histoires de l'art et grandes affaires de droit

L’une des nouvelles de Roald Dahl, intitulée « Peau », met en scène un ancien tatoueur qui, passant devant une galerie d’art, se souvient soudain qu’une nuit de beuverie il a demandé à Chaïm Soutine, le peintre exposé, de lui tatouer le dos. Il pénètre dans la galerie Pour dévoiler « son Soutine » sous les yeux médusés des amateurs. Un collectionneur lui propose alors un étrange marché : propriétaire de l’hôtel Bristol à Nice, il lui offre le gîte et le couvert en ce luxueux séjour à condition que le tatoué s’y exhibe en maillot de bain. Quelques temps plus tard apparaît sur le marché un Soutine inédit, réalisé sur un étrange support. Et la fin de l’histoire nous apprend qu’il n’y a jamais eu d’hôtel Bristol à Nice. Bizarre, bizarre…

« Peau », nouvelle issue du recueil Bizarre ! Bizarre ! de Roald Dahl (éditions originale 1953)

Les artistes contemporains se sont emparés du corps mais aussi de ses produits ou déjections
…
Les pratiques qui impliquent le corps de l’artiste et des tiers participant à l’œuvre interrogent le juriste : sont-elles conciliables avec l’ordre public et les bonnes mœurs ? Se heurtent-elles aux principes fondamentaux de dignité de la personne humaine et d’interdiction de la torture ? Pourraient-elles fonder des poursuites pour délit d’exhibition sexuelle, pour mise en danger d’autrui, voire pour non-assistance à personne en danger …
…
L’affaire « Our Body », du nom d’une exposition présentant, sous couvert de pédagogie scientifique, des corps humains « plastifiés » selon la méthode de l’anatomiste Gunthervon Hagens a défrayé la chronique. L’exhibition de cadavres à des fins commerciales est-elle licite ?

Dans l'ouvrage "Ni chose ni personne", l'avocat et philosophe Bernard Edelman se demandait si le corps humain pouvait être protégé par un copyright et concluait par la négative : le corps n'est pas une "oeuvre de l'esprit".

Le tatoueur qui connaît le privilège de graver la peau d'une star a une chance de voir sa création largement diffusée et de développer sa notoriété. Il ne faut cependant pas perdre de vue que les dessins d'un tatoueur peuvent bénéficier de la protection du droit d'auteur.

On n’embrasse pas… un Twombly…

L’œuvre et la dégradation

Exposée à la contrefaçon, au vol, au faux et aux fraudes de toute nature, l’œuvre d’art est parfois aussi la cible d’agressions plus ou moins destructrices. Certaines sont volontaires, d’autres pas, comme la mise au rebut ou le nettoyage intempestif et souvent fatal d’œuvres d’art contemporain que le personnel de ménage de musées n’appréhendent manifestement pas toujours comme telles !

L’invention du vol patriote

Le matin du 22 août 1911, lorsque le peintre Luis Béroud pénètre dans le salon carré du musée du Louvre pour y installer son chevalet et travailler à une représentation du chef-d’œuvre de Léonard de Vinci, il constate que l’emplacement de La Joconde est vide.
…
Les informations qui suivent se fondent principalement sur un article paru dans L’illustration du 20 décembre 1913, ainsi que sur la minutieuse et délectable enquête menée par Jérôme Coignard, dans « Une femme disparaît ». Le vol de la Joconde au Louvre en 1911, Paris/ New-York, éditions Le Passage, 2010

On ne peut forcer des héritiers à authentifier l’œuvre de leur défunt aïeul contre leur gré…

En 1986, une nouvelle loi est entrée en vigueur afin de permettre au tribunal de grande instance de prendre des mesures lorsque le représentant de l’auteur décédé s’oppose de manière abusive à l’exploitation de l’œuvre. Car, comme le rappelle Bernard Edelman, « il arrivait bien souvent que les représentants de l’œuvre de l’auteur décédé exercent une surveillance farouche sur les œuvres divulguées. Bien mieux, il arrivait aussi à l’inverse qu’ils les laissent péricliter, se désintéressent totalement de leur sort ».

L’héritage d’un artiste ne se limite pas aux œuvres d’art qu’il a laissées : le droit patrimonial perdure au profit des ayants droit sous la forme d’un monopole d’exploitation des œuvres fixé à soixante-dix ans après la mort de l’auteur, tandis que le droit moral subsiste sans limitation de durée.