Code de la propriété intellectuelle

Direction des Journaux officiels (DJO)
Pierre Sirinelli (Éditeur scientifique)Bertrand Warusfel (Éditeur scientifique)Sylviane Durrande (Éditeur scientifique)Georges Bonet (Directeur de publication)

EAN : 9782247071395
1760 pages
Dalloz-Sirey (21/02/2007)

5/5 1 notes

Résumé :

11e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz entièrement annoté et commenté par M Sirinelli, Mme Durrande et M Latreille. Les lois sur la protection du droit d’auteur contre le téléchargement illégal sont intégrées et commentées.

Ajouter une citation

Ajouter une critique

Acheter ce livre sur

Toutes les offres à partir de 9.66€

étiquettes Ajouter des étiquettes

Propriété intellectuelle juridique codes france

Que lire après Code de la propriété intellectuelleVoir plus

Le Code Civil : Textes antérieurs et version actuelle

Direction des Jour..

4.00★ (12)

Code civil

Direction des Jour..

4.50★ (4)

Codes noirs : De l'esclavage aux abolitions

Christiane Taubira

3.67★ (74)

Le Code de la route pour les Nuls

Permisécole.com

5.00★ (14)

Code Civil annoté 2022

Dalloz

3.94★ (50)

autres livres classés : codes Voir plus

Code du travail (2022/2023)

Dalloz

Code de procédure pénale 2022

Dalloz

Le code civil

Jean-Michel Poughon

1 critique

Code commenté des marchés publics

Michel Guibal

Code civil 2013

Alice Tisserand-Martin

Acheter ce livre sur

Toutes les offres à partir de 9.66€

Intégrer

Les Dernières Actualités Voir plus

Allez où la rivière vous porte avec ce premier roman puissant
Meurtres, sexe et humour noir : la killer romance selon Brynne Weaver
Découvrez les 10 lauréats du prix Babelio 2024
10 livres recommandés par les lecteurs ce 13 juin 2024
Clara Héraut : deux sœurs, le temps d'un été
Les conseils d'écriture et de lecture d'Alexis Laipsker, président du Prix Suspense Ça M'intéresse Histoire
Erri de Luca : Si par une nuit d'hiver une migrante…
Chevauchez des dragons avec cette saga incontournable de romantasy