Code de la propriété intellectuelle

Direction des Journaux officiels (DJO)
Pierre Sirinelli (Éditeur scientifique)Bertrand Warusfel (Éditeur scientifique)Sylviane Durrande (Éditeur scientifique)Georges Bonet (Directeur de publication)

EAN : 9782247071395
1760 pages
Dalloz-Sirey (21/02/2007)

5/5 1 notes

Résumé :

11e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz entièrement annoté et commenté par M Sirinelli, Mme Durrande et M Latreille. Les lois sur la protection du droit d’auteur contre le téléchargement illégal sont intégrées et commentées.

Ajouter une citation

Ajouter une critique

Acheter ce livre sur

Toutes les offres à partir de 9.66€

étiquettes Ajouter des étiquettes

Propriété intellectuelle juridique codes france

Que lire après Code de la propriété intellectuelleVoir plus

Le Code Civil : Textes antérieurs et version actuelle

Direction des Jour..

4.00★ (11)

Code des Marchés publics et autres contrats

Direction des Jour..

1.00★ (4)

Nouveau code de procédure civile 2004

Direction des Jour..

(2)

Le Code noir ou le Calvaire de Canaan

Louis Sala-Molins

4.50★ (35)

Codes noirs : De l'esclavage aux abolitions

Christiane Taubira

3.67★ (73)

autres livres classés : codes Voir plus

Le code civil

Jean-Michel Poughon

1 critique

Le code de Hammurapi

André Finet

Les textes du droit de l'espace

Pierre-Marie Martin

Code civil belge, 1997

Belgique

Légendes des terres d'Opales : Rônin

F P Prandi

1 critique

Acheter ce livre sur

Toutes les offres à partir de 9.66€

Intégrer

Les Dernières Actualités Voir plus

Dans une maternité nazie avec Caroline de Mulder
Joies et souffrances de l'adolescence avec Lily-Belle de Chollet
Derniers jours : votez pour le Prix Babelio 2024 !
10 livres recommandés par les lecteurs ce 23 mai 2024
Eric Fouassier présente Le Bureau des affaires occultes en version audio
CHIEN BLANC, adaptation de Romain Gary, au cinéma
Entrez - et vibrez - dans le magasin des souvenirs
Retrouvez une œuvre culte de nouveau disponible en librairie