La justice expliquée à ma petite-fille

Le crime révèle les tréfonds de l’âme humaine et à quelles extrémités les passions peuvent nous conduire. Depuis les tragédies grecques jusqu’au roman noir contemporain, le public subit sa fascination. Ainsi la cour d’assises devient-elle la vitrine de notre justice. Or, il se trouve que les grandes catastrophes judiciaires de ces dernières décennies sont imputables aux défaillances d’un juge d’instruction.

On dit que le diable se niche dans les détails. Le parquet dispose d’un pouvoir considérable, complètement méconnu du grand public, dans la mesure où c’est lui qui audience les affaires pénales. Audiencer signifie fixer le jour où l’affaire sera soumise aux juges du siège. Comme les parquetiers savent quels magistrats siègent tel jour et connaissent les goûts et les dégoûts de tel président et de ses deux assesseurs, cela revient à pouvoir choisir les juges qui leur conviennent le mieux.

On dit que le diable se niche dans les détails. Le parquet dispose d’un pouvoir considérable, complètement méconnu du grand public, dans la mesure où c’est lui qui audience les affaires pénales. Audiencer signifie fixer le jour où l’affaire sera soumise aux juges du siège. Comme les parquetiers savent quels magistrats siègent tel jour et connaissent les goûts et les dégoûts de tel président et de ses deux assesseurs, cela revient à pouvoir choisir les juges qui leur conviennent le mieux.

Quand une liberté a été conquise, elle entre dans la normalité et c’est le fait qu’elle ait pu ne pas exister qui paraît anormal. Cela dit, il y a des occasions où, sans pression d’un mouvement extérieur, c’est la justice elle-même qui se botte le derrière pour faire avancer les choses.

Baudelaire a été condamné en 1857 pour offense à la morale publique et six poèmes des Fleurs du mal ont été interdits de publication. Ils sont enseignés aujourd’hui dans tous les collèges et lycées. Longue est la liste des livres condamnés pour outrage aux bonnes mœurs qui sont aujourd’hui accessibles à tout le monde, y compris les mineurs, dans des collections de poche.

Dans le monde où nous vivons, une grande entreprise doit pouvoir procéder sans tarder à ses choix stratégiques et anticiper ses investissements, ce qui exclut de traîner le boulet d’un jugement qui n’en finit pas d’arriver.

« En politique, tout va toujours mal. » On pourrait dire la même chose de la justice, et certains ne s’en privent pas. Mais, si nous mettons pour l’instant à part le pénal, c’est-à-dire la répression des contraventions, délits et crimes, je crois qu’on peut dire que notre justice civile fonctionne plutôt bien. La longévité des tribunaux de commerce et des conseils de prud’hommes n’apporte-t-elle pas la preuve de leur utilité ? Les statistiques démontrent aussi que le pourcentage de justiciables faisant appel de leurs décisions reste bas, de même d’ailleurs, s’il y a appel, que le pourcentage de leurs décisions infirmées par les cours d’appel composées de magistrats professionnels. Bien sûr, il y a des problèmes. Il y a toujours des problèmes. Les délais, notamment.

La grève est une action collective qui se règle éventuellement par des négociations entre patronat et syndicats. Les prud’hommes sont compétents pour le règlement des litiges individuels. Un patron licencie un employé pour faute grave. L’employé conteste la faute grave et assigne le patron aux prud’hommes.
L’originalité du conseil de prud’hommes réside dans sa composition. Les juges des tribunaux habituels sont toujours en nombre impair afin d’éviter une situation de blocage en cas de partage égal des voix au moment du vote. Un conseil de prud’hommes est composé d’employeurs et d’employés en nombre égal.

Quand on prétend s’intéresser à la justice, il faut commencer par la juger avec équité. Nos aïeux n’étaient pas idiots. La robe noire assure l’égalité entre les avocats. Elle recouvre le riche comme le pauvre, celui qui porte un complet taillé sur mesure dans une étoffe somptueuse et celui qui s’habille en confection au moment des soldes. C’est encore plus vrai depuis que la profession s’est féminisée. Une avocate plaidant en tailleur Chanel jouirait forcément d’un avantage sur une consœur mal fagotée. La robe noire égalise.

Le Ciel, dans la plupart des religions, c’est le séjour des dieux, ou de Dieu. Et la Terre est peuplée, entre autres espèces, d’humains, simples mortels. Hier partout et encore aujourd’hui dans beaucoup de pays, la justice est de nature religieuse. En France, sous l’Ancien Régime, la totalité du pouvoir judiciaire résidait dans la personne du roi parce que celui-ci était l’intermédiaire entre Dieu et son peuple. Dans nos États laïcs d’aujourd’hui, cette justification religieuse a évidemment disparu, mais le fait demeure que la justice n’est pas pour autant devenue une administration comme les autres.