Guide de généalogie : Orphelins et tuteurs en généalogie

Extrait
? Le cas était fréquent autrefois, car l'espérance de vie n'était pas très longue. Que devenaient donc les enfants si c'était le père qui décédait, laissant la famille sans ressources ?
Un conseil de famille se rassemble, même si l'orphelin n'a guère de fortune, pour désigner qui va s'en occuper, conseil dont on peut retrouver les délibérations en archives. Ses décisions sont enregistrées depuis la Révolution par les justices de paix, dans les fonds judiciaires des archives départementales. Quant aux comptes de tutelle, qui doivent être rendus et justifiés, ils se trouvent dans les archives notariées. Leur recherche vous permettra de confirmer une légende familiale ou de rendre justice à un tuteur décrié. Car la littérature et les légendes familiales abondent en récits bien noirs sur les tuteurs : ils auraient tous les défauts, maltraitant les enfants ou pillant leurs biens pour les laisser sans fortune à leur majorité. Vrai ? Pas vrai ? Répondre à cette question ne peut que tenter l'historien des familles.

Ce guide indique donc pas à pas les démarches à suivre dans les fonds d'archives, pour plusieurs catégories de tutelles :
- les orphelins mis sous tutelle familiale, que l'on vient d'évoquer. Les recherches les concernant sont abordées dans la première partie de cet ouvrage ;
- les pupilles de la nation, une appellation que l'on confond souvent à tort avec les enfants de l'Assistance publique, statut créé après la Première Guerre mondiale compte tenu du cortège d'orphelins que laissait le conflit derrière lui. Ils sont détaillés en seconde partie du livre ;
- les pupilles de l'État, placés en orphelinats. Pour notre sujet, ce terme regroupe les enfants juridiquement retirés à leurs parents à la suite de mauvais traitements, ainsi que les orphelins dont les proches n'ont pas voulu s'occuper. Les recherches qu'il est possible de mener sur ces deux cas sont vus en troisième partie ;
- enfin, les adultes mis sous tutelle à la demande de leurs proches, par incapacité physique ou mentale ou par leur débauche, afin d'éviter que toute leur fortune ne soit dilapidée ou mal gérée, sont abordés en quatrième partie de cet ouvrage.

Pour en finir avec certains secrets de famille...

C’est la loi du 10 janvier 1849 qui crée, au moment de l’éphémère seconde République, l’Administration générale de l’Assistance publique à Paris en écho en principe du « droit à l’assistance » proclamé pendant la première. Cela revient à soustraire l’aide aux démunis et aux orphelins à la charité de l’Église et des bienfaiteurs pour la confier à la société. Un service des enfants assistés est créé et mis sous la responsabilité des préfets.

Les enquêtes montrent souvent des conditions de logement désastreuses. Par exemple, pour une famille de six personnes, on a en 1892 une seule pièce de 6 à 8 m². Un sommier de 140 cm sert de lit à la mère et aux deux aînés. Un lit de plume est jeté à terre le soir et partagé entre le père et les deux plus jeunes.

Parfois, ce sont des voisins qui alertent l’administration, même si c’est ensuite la préfecture qui saisi officiellement le tribunal. C’est le cas par exemple dans un dossier de 1892 où, pendant que le père est en prison, la mère quitte le domicile conjugal en emportant tout l’argent du ménage et en laissant sur place, sans nourriture, cinq enfants de douze ans, neuf ans, huit ans, six ans et trois ans.

Une loi de 1904 donne à l’Assistance publique son organisation actuelle : les enfants assistés sont déclarés pupilles de l’État et leur tutelle confiée au préfet ; des secours sont accordés aux familles pour réduire les abandons ; l’admission des enfants abandonnés est facilitée pour éviter les infanticides ; les transferts des nourrissons et des jeunes enfants d’un département à l’autre sont évités, pour réduire la mortalité infantile ; les pensions accordées aux nourrice sont augmentées pour obtenir aux enfants assistés de meilleures conditions de placement.