Le dommage écologique : Quelles responsabilités juridiques ?

Magistrat au tribunal administratif de Montreuil et lauréat du prix de la thèse de la Société française pour le droit de l'environnement et de l'Association française de droit de l'urbanisme, Olivier Fuchs s'attaque au sujet du dommage écologique en toute connaissance de cause. Commençant par tenter d'établir une définition de ce qu'est le dommage écologique d'un point de vue juridique, il note d'emblée la difficulté de l'exercice : « convient-il de traiter de la même manière, d'une part, les dommages causés aux hommes et aux biens, et d'autre part les dommages causés à la nature en tant que telle ? » A cela s'ajoute aussi, entre autres, la distinction à effectuer entre le dommage écologique et le préjudice écologique, qui lui est une « subjectivisation du dommage ».

Il aborde ensuite l'essor de la responsabilité des pollueurs, analysant le rôle du juge judiciaire et du juge administratif (deux notions expliquées dans le livre) par le biais d'exemples comme le procès de l'Erika, l'affaire des boues rouges au large de la Corse ou encore les algues vertes en Bretagne. Ici commence déjà à apparaître les difficultés de l'exercice, avec, pour chaque dossier, un traitement qui doit être fait au cas par cas, afin de déterminer les impacts (sur la faune, la flore, l'homme, des corps de métier…), les personnes physiques ou morales à indemniser, mais aussi les fautifs à désigner (uniques, multiples, jusqu'où remonter pour déterminer la faute ?, etc.).
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